MENTIONS LÉGALES

Informations sur l’exploitant

Cette page centralise les informations d’identification de l’entreprise qui développe et exploite Occaso.

Dernière mise à jour : 6 septembre 2026

Exploitant du site et du produit

Nom commercial : Occaso
Nom légal : 9306-0564 Québec inc.
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1170193834
Statut au Registraire des entreprises : Immatriculée
Adresse : 2387 rue des Bernaches, Laval (Québec) H7L 5T6, Canada
Courriel : contact@occaso.ca

Nom Occaso

Occaso est une plateforme exploitée par 9306-0564 Québec inc. Occaso a fait l’objet d’une déclaration comme autre nom utilisé au Québec auprès du Registraire des entreprises.

Responsable de la protection des renseignements personnels

Les demandes relatives à la confidentialité peuvent être adressées à contact@occaso.ca. L’identité ou le titre officiel du responsable sera publié avant le lancement commercial public.

Marques et propriété intellectuelle

Occaso, son identité visuelle, ses interfaces et les contenus propriétaires sont protégés selon les droits applicables. Les marques et plateformes tierces mentionnées appartiennent à leurs titulaires respectifs et leur mention ne signifie pas qu’elles sont partenaires d’Occaso.

Hébergement

L’architecture d’hébergement de production est en préparation. Les informations pertinentes seront publiées avant le lancement commercial lorsqu’elles sont appropriées ou requises.